Commander des copies et utilisation des documents d'archives

Commander des copies

Pour commander des copies ou des documents d'archives, veuillez envoyer un courriel nwtarchives@gov.nt.ca en indiquant le numéro de l’article souhaité (numéro du catalogue) et vos coordonnées. Une facture vous sera ensuite envoyée. Utilisez l'outil panier pour plusieurs commandes de documents.

Copies et utilisation des documents d’archives

Les Archives des TNO détiennent en fiducie des documents qu’elles mettent à disposition des Ténois. Les Archives des TNO attendent des clients qu’ils fassent preuve de respect envers ces documents et leurs auteurs. On s’attend notamment à ce que les clients mentionnent la source des documents, qu’ils respectent les droits d’auteur et qu’ils mentionnent toute modification ou révision substantielle du contenu des documents.

Il est entendu que les Archives des TNO fournissent des copies uniquement pour les besoins de vos recherches personnelles. Il revient au bénéficiaire de garantir et de respecter toute restriction relative aux droits d’auteur.

Les Archives des TNO ne peuvent être tenues responsables en cas de violation des droits d’auteur. Les Archives des TNO peuvent fournir, dans la mesure du possible, des renseignements sur les titulaires des droits d’auteur. Par contre, les Archives des TNO ne pourront pas demander ou obtenir l’autorisation pour utiliser des documents de la part des titulaires des droits d’auteur.

Les Archives des TNO soient indiqués sur les copies pour que le document soit cité avec exactitude. La collection des Archives des TNO à laquelle ces documents appartiennent doit être indiquée à proximité immédiate de toutes les images et de tous les documents (p. Archives des TNO/Henry Busse/N-1979-052: 1234). Pour être affichée sur un site Web, une image ne peut avoir une résolution de plus de 72 ppp, et le fichier ne peut pas être renommé et on ne peut pas en modifier les métadonnées.

Production

 La reproduction de photographies, d'enregistrements sonores et d'enregistrements vidéo est sujette à des frais de production. Si les Archives des TNO doivent procéder à des travaux d'édition ou de formatage supplémentaires pour remplir une commande, d'autres frais de production peuvent s'ajouter.

  • Les photographies sont transmises par voie électronique, généralement au format JPEG. Les Archives des TNO n'envoient pas de photographies imprimées.
  • Les enregistrements sonores sont transmis par voie électronique, généralement au format PM3.
  • Les enregistrements vidéo sont généralement produits de manière électronique. S'il faut faire appel à un prestataire externe pour reformater le document commandé, le client pourrait avoir à payer directement le fournisseur de services.   

Liste de prix pour les reproductions

Les prix indiqués ci-dessous ne comprennent pas la TPS (taxe fédérale sur les produits et services) qui représente 5 % du prix. Si vous devez régler une commande, notez qu’il vous faudra ajouter 5 % au montant total de la commande.

Nous acceptons les cartes Visa, les chèques et les mandats bancaires, mais toutes les commandes doivent être payées à l’avance.

 

Frais de production

(qualité standard /compressé)

Frais de production (qualité de projection/non compressé)

Photographie

20$ (numérique .JPG)

40$ (numérique .TIF)

Enregistrement sonore

20$ (numérique .MP3)

40$ (numérique .WAV)

Enregistrement vidéo

20$ (numérique .MOV)

40$ (numérique .AV)

Délai de livraison

  • Tous documents -15 jours ouvrables.
  • Remarque: Ces délais pourraient s'avérer plus longs que prévue pour des raisons indépendantes de la volonté des Archives des TNO.

Copies et utlilisation des documents d'archives

Les Archives des TNO détiennent en fiducie des documents pour la population des Territories du Nord-Ouest. Il est attendu que les usagers fassent preuve du respect qui s'impose à l'égard des documents historiques et de leurs créateurs, notamment en mentionnant adéquatement les sources, en respectant des droits d'auteur et en indiquant toute modification importante apportée aux documents.

Toutes les copies fournies par les Archives des TNO doivent être utilisées uniquement aux fins de recherche ou d'étude privée. Il revient aux destinataires de vérifier et de respecter les restrictions découlant du droit d'auteur pouvant s'appliquer.

Les Archives des TNO déclinent toute responsabilité quant aux violations du droit d'auteur. Dans la mesure du possible, elles fourniront des renseignements sure le titulaire du droit d'auteur. Toutefois, il incombe aux personnes qui souhaitent utiliser les documents d'obtenir elles-mêmes l'autorisation de tout tiers titulaire du droit d'auteur.

Les Archives des TNO exigent que la source des documents et leur numéro de référence soient indiqués sur les copies pour que les documents soient cités avec exactitude. La collection des Archives des TNO à laquelle ces documents appartiennent doit être indiquée à proximité immédiate de toutes les images et de tous les documents (ex. Archives des TNO/Henry Busse/N-1979-052: 1234). Pour être affichée sure un site Web, un image ne peut avoir une résolution de plus de 72 ppp. De plus, le fichier ne peut pas être renommé et on ne peut pas en modifier les métadonnées.