Programme d’archéologie des TNO
Le programme d’archéologie vise à protéger, à conserver et à fouiller les sites archéologiques des Territoires du Nord-Ouest. Pour atteindre ces objectifs, le personnel du programme participe à des processus de réglementation contrôlant les activités d’utilisation des terres qui pourraient menacer les sites archéologiques, réglemente les fouilles archéologiques et entreprend des recherches archéologiques pour faire avancer les techniques de l’archéologie, étendre les connaissances des ressources archéologiques des Territoires du Nord-Ouest et approfondir notre compréhension du passé.
Il existe actuellement plus de 6 500 sites archéologiques connus aux TNO, mais on pense que ce chiffre représente seulement une petite partie du nombre total de sites existants, étant donné que de vastes zones n’ont toujours pas été explorées. Par conséquent, quand vous consultez une carte des sites archéologiques, il est important de comprendre que la localisation et la densité des sites connus reflètent probablement la situation des fouilles actuelles plutôt que la répartition réelle des sites existants. Le fait qu’une région ne semble pas comporter de site connu signifie simplement qu’aucune fouille archéologique n’y a encore été entreprise.
Renseignements pour les promoteurs
Le Centre du patrimoine septentrional Prince-de-Galles gère les lieux archéologiques situés sur toutes les terres et toutes les eaux des Territoires du Nord-Ouest dont la gestion et le contrôle ne relèvent pas du gouvernement fédéral. Les lieux archéologiques sont protégés par la loi et, à ce titre, les répercussions qu’ils pourraient subir doivent être évaluées chaque fois qu’un projet d’exploitation est proposé.
Pour en savoir plus, veuillez consulter le document suivant (en anglais seulement):
Guidelines for Developers | Lignes directrices à l’intention des promoteurs
Download 72.43 KB 3017 downloads | téléchargementsDes données sur des lieux archéologiques pourraient être mises à la disposition de promoteurs qui mènent des projets aux TNO ou d’archéologues qui y effectuent des recherches. Aux TNO, les lieux archéologiques et l’accès aux renseignements qui les concernent sont protégés par des lois et le gouvernement territorial se réserve le droit de refuser de communiquer les renseignements demandés sur un lieu archéologique, conformément aux pouvoirs discrétionnaires que lui confère l’article 19 de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée, 1994.
Afin de présenter une demande d’accès à des renseignements sur un lieu archéologique, veuillez télécharger le fichier « Accord de licence » (en anglais seulement) en format PDF et en suivre les instructions. Veuillez garder à l’esprit que seule une petite fraction des lieux archéologiques des TNO ont été répertoriés.
Database Access | Accès à la base de données
Download 51.51 KB 3421 downloads | téléchargementsRenseignements pour les archéologues
Les archéologues qui prévoient effectuer des recherches aux TNO devront obtenir un permis de recherche archéologique aux TNO.
Les titulaires d’un permis de recherche archéologique aux TNO doivent prouver qu’ils possèdent les qualifications qui satisfont aux exigences de ce permis, comme suit :
Pour un permis de classe 1, le demandeur doit posséder :
- un diplôme universitaire avec une spécialisation en archéologie ou en anthropologie;
- deux années d’expérience de travail sur le terrain en archéologie nordique (ce qui comprend les régions nordiques des provinces).
- Des exceptions peuvent être envisagées, au cas par cas..
Pour un permis de classe 2, le demandeur doit posséder :
- au minimum, une maîtrise en archéologie ou en anthropologie;
- trois années d’expérience de travail sur le terrain en archéologie nordique ou deux années d’expérience de travail sur le terrain en archéologie ténoise;
- avoir effectué des travaux archéologiques de classe 2 dans un milieu nordique au cours des dix dernières années.
- Des exceptions peuvent être envisagées, au cas par cas.
Pour en savoir plus, veuillez consulter les documents suivants :
Archaeologist Permit Application | Demande de permis de recherche archéologique
Download 196.61 KB 2933 downloads | téléchargements
Database Access | Accès à la base de données
Download 51.51 KB 3421 downloads | téléchargements
Archaeological Overview Assessment Guidelines | Lignes directrices pour l’évaluation archéologique globale
Télécharger 0.00 KB 2057 downloads | téléchargementsLe document du Centre du patrimoine septentrional Prince-de-Galles qui décrit les exigences du permis de recherche archéologique donne plus de précision sur le processus d’obtention et les exigences auxquelles les titulaires doivent satisfaire.
Archaeologist Permit Requirements | Exigences relatives au permis d’archéologue
Download 143.77 KB 5508 downloads | téléchargementsLicence de recherche scientifique aux TNO
Si vous ou d’autres personnes de votre groupe prévoyez effectuer des recherches relevant d’autres disciplines (anthropologie, tradition orale, géologie, etc.), vous aurez besoin d’une licence de recherche scientifique aux TNO. Veuillez consulter l’Institut de recherche Aurora, à www.nwtresearch.com.
Conservation des artéfacts
Pour obtenir un permis de recherche archéologique de classe 2 de la part du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, les archéologues doivent prouver qu’ils prendront des mesures adéquates pour assurer la conservation des artéfacts et des échantillons exhumés. Un manuel a été rédigé et est à la disposition des archéologues du Nord. Il présente des renseignements de base, en soulignant certains aspects de la conservation préventive qui assureront la sécurité et la préservation des objets exhumés.
Conservation Manual for Northern Archaeologists [EN]
Download 2.12 MB 3777 downloads | téléchargements
Manuel de conservation destiné aux archéologues du Nord [FR]
Download 996.76 KB 2543 downloads | téléchargementsLA DÉLIVRANCE D’UN PERMIS PEUT DEMANDER JUSQU’À 60 JOURS.
Produire un rapport sur la découverte de sites archéologiques aux TNO
L’occupation humaine des TNO remonte probablement à au moins 10 000 ans. Pour la plus grande part, cette portion de l’histoire humaine n’est attestée que dans les lieux archéologiques et historiques. Les lieux archéologiques des TNO et les renseignements patrimoniaux qu’ils renferment constituent une ressource unique, d’une valeur culturelle et scientifique considérable pour les résidents des TNO, pour le Canada et, en fait, pour le monde. Les ressources patrimoniales sont fragiles et, en raison de leur importance culturelle et scientifique, sont protégées par des lois. Le Centre du patrimoine septentrional Prince-de-Galles gère les ressources patrimoniales des Territoires du Nord-Ouest, au nom des gouvernements territorial et fédéral. Les lieux archéologiques sont protégés par des lois et, à ce titre, sont l’objet d’un examen de l’utilisation des terres chaque fois qu’un projet est proposé à un endroit quelconque aux TNO. Seuls des archéologues qualifiés titulaires d’un permis de recherche archéologique aux TNO peuvent effectuer une telle recherche. Toutefois, il arrive que des lieux archéologiques soient découverts au cours d’autres activités. En signalant ces découvertes, vous contribuerez à assurer que les ressources patrimoniales des TNO sont convenablement attestées et protégées.
Que devriez-vous faire si vous trouvez un lieu archéologique au cours de votre travail?
- Ne perturbez pas les artéfacts et ne les ramassez pas. Laissez-les là où vous les avez trouvés.
- Prenez deux ou trois photographies représentant bien le lieu.
- Décrivez la nature et l’envergure du lieu et tous les artéfacts observés.
- À l’aide d’un GPS, effectuez un relevé de l’emplacement (en prenant note des références).
- Inscrivez l’emplacement sur une carte à l’échelle de 1 sur 50 000.
- Inscrivez la date de votre découverte.
Formulaire de signalement
Il existe un formulaire de signalement de découverte des lieux archéologiques, en format électronique. Lorsque vous signalez une découverte au registraire des lieux archéologiques, veuillez utiliser ce formulaire (en anglais).
Archaeological Site Report Form Template
Download 79.28 KB 2031 downloads | téléchargementsLe système Borden
Le Canada utilise le système Borden pour attribuer des numéros d’identification uniques aux lieux archéologiques. Il est l’un des rares pays du monde qui utilise un système national, élaboré en l’occurrence par l’archéologue Charles Borden en 1952. L’attribution d’un « numéro Borden » implique le recours à un système de lettres majuscules et minuscules qui divise le Canada en unités discrètes selon la latitude et la longitude. Le lien ci-dessous vous permet de télécharger une carte montrant la portion en lettres majuscules des quadrilatères des unités Borden aux TNO.
Cathie Harper, du Centre de télédétection des TNO du GTNO, a créé des fichiers de la grille Borden en un format qui convient à ArcView. On peut télécharger un fichier comprimé de ces données, y compris les métadonnées, à partir du lien ci-dessous. Veuillez vous assurer de mentionner la source des données, comme suit : [Centre de télédétection des TNO, GTNO, carte établie selon le système Borden, 1952].
Borden Grid Shapefiles Archive
Download 6.02 MB 2314 downloads | téléchargementsRésumé de la législation qui protège les ressources patrimoniales des Territoires du Nord-Ouest
Comme ils représentent une occupation humaine continue remontant à plus de 10 000 années, les sites archéologiques sont fragiles et non renouvelables. Aux TNO, ils sont protégés contre les perturbations par des lois, des règlements et des politiques.
4. Nul ne peut, sans le permis de classe 1 ou 2, rechercher un lieu archéologique ou des artéfacts archéologiques ni lever le plan d’un tel lieu.
5. Nul ne peut, sans le permis de classe 2, fouiller, modifier ou perturber de quelque autre façon un lieu archéologique ou y enlever un artéfact archéologique.
En vertu de la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie, les « ressources patrimoniales » sont définies comme les sites archéologiques ou historiques, les lieux de sépulture, les artéfacts et autres objets de valeur historique, culturelle ou religieuse, ainsi que les documents se rapportant à l’histoire ou à la culture. De plus, en vertu de la partie 5 de la Loi, une « répercussion sur l’environnement » désigne toute répercussion sur le sol, l’eau et l’air et toute autre composante de l’environnement, ainsi que sur l’exploitation des ressources fauniques, et auxquelles sont assimilées les répercussions sur l’environnement social et culturel et sur les ressources patrimoniales.
Le Règlement sur l’utilisation des terres de la vallée du Mackenzie (RUTVM) découle de la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et s’applique partout aux TNO, exception faire de la région désignée des Inuvialuits. Deux des articles du RUTVM portent sur les sites archéologiques :
6 (a). Sauf autorisation expresse énoncée dans le permis ou donnée par écrit par l’inspecteur, le titulaire d’un permis ne peut exécuter un projet d’utilisation des terres dans un rayon de 30 m d’une borne connue ou d’un site archéologique ou historique ou d’un lieu de sépulture présumés ou connus;
12. S’il est découvert, au cours d’un projet d’utilisation des terres, un présumé site archéologique ou historique ou lieu de sépulture :
(a) le titulaire du permis interrompt immédiatement le projet à cet endroit et en avise l’office ou l’inspecteur;
(b)l’office ou l’inspecteur avise de l’emplacement du site ou du lieu de sépulture les premières nations concernées, le gouvernement tlicho si l’activité a lieu dans la partie du Monfwi gogha de niitlee comprise dans les Territoires du Nord-Ouest ainsi que le ministère compétent du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et les consulte au sujet de la nature des matériaux, ouvrages ou artéfacts ou au sujet de toute autre mesure à prendre.
Dans la région désignée des Inuvialuits, le Règlement sur l’utilisation des terres des Territoires du Nord-Ouest s’applique aux terres territoriales, en vertu de la Loi sur les terres des Territoires du Nord-Ouest.Deux articles portent sur les sites archéologiques :
9. Un titulaire de permis ne peut, sauf autorisation explicite du permis ou écrite d’un inspecteur, selon le cas :
(a) se livrer à une exploitation des terres à moins de 30 mètres d’une borne-signal connue, ou d’un lieu archéologique ou cimetière connu ou soupçonné;
(b) faire, à moins de 100 mètres d’un cours d’eau, sur des terres territoriales, des travaux d’excavation au-dessous de la ligne de hautes eaux normale du cours d’eau;
(c) déverser des déblais dans le lit d’un cours d’eau;
(d) déposer du combustible ou des fournitures dans une cache lorsque la cache est à moins de 100 m de la ligne de hautes eaux normale du cours d’eau.
15. Si, au cours d’une exploitation des terres, il y a exhumation ou découverte de ce que l’on soupçonne être un lieu archéologique ou un cimetière, le titulaire de permis :
(a) d’une part, cesse l’exploitation des terres à cet endroit;
(b) d’autre part, avise l’ingénieur ou un inspecteur de l’emplacement du lieu et de la nature des matériaux, constructions ou objets exhumés.
19(9) Si, au cours d’une utilisation des terres, il y a exhumation ou découverte de ce que l’on soupçonne être un lieu archéologique ou un cimetière, le titulaire de permis :
(a) interrompt immédiatement l’exploitation des terres à cet endroit;
(b) avise l’administrateur ou un inspecteur de l’emplacement du lieu et de la nature des matériaux, constructions ou artéfacts exhumés.
Les activités d’exploitation à proximité des sites archéologiques sont également réglementées par le Règlement sur les études géophysiques liées à la recherche du pétrole et du gaz au Canada de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada. Aux TNO et au Nunavut, ils s’appliquent sur les terres publiques et privées, y compris celles qui sont situées dans des régions ou des revendications territoriales ont été réglées.
27. (1) L’exploitant qui découvre un site archéologique ou un cimetière au cours d’une étude géophysique sur terre suspend l’étude dans le voisinage immédiat de la découverte et en avise l’agent du contrôle de l’exploitation; la suspension reste en vigueur jusqu’à ce que celui-ci permette à l’exploitant de reprendre l’étude.
(2)L’agent du contrôle de l’exploitation permet la reprise de l’étude suspendue conformément au paragraphe (1) si, après consultation du ministre des Communications, il est convaincu que l’étude ne perturbera pas le site archéologique ou le cimetière et n’aura pas d’effet sur la nature ou les caractéristiques archéologiques de ceux-ci ni sur leurs autres particularités.
La Loi sur les ressources historiques (territoriale) porte sur les terres territoriales. Dans ces régions, la protection des lieux est visée par l’article suivant :
1(2). Si le ministre estime qu’un lieu historique ou préhistorique, qu’il ait été ou non déclaré d’intérêt historique aux termes de la présente loi ou de la Loi sur les lieux et monuments historiques du Canada, risque d’être détruit en raison notamment d’activités commerciales, industrielles, minières, ou d’exploration minière, il peut, par arrêté, ordonner aux personnes qui exercent ces activités d’inventorier et de sauvegarder d’une façon appropriée les objets préhistoriques ou historiques menacés de destruction.
Par le truchement de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée (loi territoriale, 1994), l’emplacement de lieux archéologiques et culturels peut être protégé en interdisant sa divulgation publique. L’article 19 de la Loi stipule :
19. Le responsable d’un organisme public peut refuser de divulguer au requérant des renseignements dans le cas où la divulgation risquerait vraisemblablement de causer des dommages
(a) à des sites fossilifères, à des sites naturels;
(b) à des sites ayant une valeur anthropologique, patrimoniale, ou d’importance culturelle pour les autochtones;
(c) de nuire à des formes de vie rares, en voie de disparition, menacées ou vulnérables; ou de nuire à la protection de ces lieux ou de ces formes de vie.
Rapports de travaux archéologiques sur le terrain
En grande partie, notre travail au Centre du patrimoine septentrional Prince-de-Galles (CPSPG) consiste à examiner les demandes de permis d’utilisation et d’exploitation des terres. À l’heure actuelle, nous examinons une moyenne de 300 permis par année et conseillons neuf administrations de gestion des terres.
Depuis 1996, nous avons compilé les rapports de tous les travaux archéologiques menés sur le terrain aux Territoires du Nord-Ouest. Ces rapports ont été résumés, classés au CPSPG et publiés sur son site Web. Pour aller à la page de l’index des rapports des travaux sur le terrain, cliquez sur le lien ci-dessous.
Bureaux
Les demandeurs de permis de recherche archéologique aux TNO peuvent avoir besoin d’autres permis, licences ou permissions pour effectuer des recherches aux TNO. La responsabilité d’avoir obtenu les permis, les licences et les permissions nécessaires incombe au demandeur de permis.
Terres de la Couronne fédérales
Selon la portée du projet, les chercheurs qui travaillent sur des terres de la Couronne fédérale à l’extérieur de région dont les revendications territoriales sont réglées pourraient avoir besoin d’un permis d’utilisation des terres.
Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie
4922, 48e Rue, 7e étage
C. P. 2130
Yellowknife NT X1A 2P6
Tél. : 867-669-0506
Téléc. : 867-873-6610
mvlwb.com
Région désignée des Inuvialuits
Les chercheurs qui travaillent sur des terres inuvialuits doivent obtenir la permission de l’Administration des terres inuvialuits. Il faudra peut-être également obtenir un permis ou une licence d’utilisation des terres.
Administration des terres inuvialuits
C. P. 290
Tuktoyaktuk NT X0E 1C0
Tél. : 867-977-7100
Téléc. : 867-977-7101
www.inuvialuitland.com
Les chercheurs qui travaillent dans la région désignée des Inuvialuits, mais pas sur des terres inuvialuits, pourraient devoir faire évaluer les répercussions environnementales de leur projet.
Comité d’étude des répercussions environnementales des Inuvialuits
C. P. 2120
Inuvik NT X0E 0T0
Tél. : 867-777-2828
Téléc. : 867-777-2610
www.screeningcommittee.ca
Région désignée des Gwich’in
Les chercheurs peuvent travailler sur des terres gwich’in, avec l’accord du Conseil tribal des Gwich’in.
Conseil tribal des Gwich’in
C. P. 1509
Inuvik NT X0E 0T0
Tél. : 867-777-7900
Téléc. : 867-777-7919
www.gwichin.nt.ca
Les chercheurs qui travaillent dans la région désignée des Gwich’in peuvent avoir besoin d’un permis d’utilisation des terres.
Office des terres et des eaux des Gwich’in
C. P. 2018
Inuvik NT X0E 0T0
Tél. : 867-777-796
Téléc. : 867-777-7970
www.glwb.com
Région du Sahtu
Les chercheurs peuvent travailler sur les terres du Sahtu, avec l’accord de la société foncière ou du conseil de bande du Sahtu pertinent.
Sahtu Secretariat Incorporated
C. P. 173
Deline NT X0E 0G0
Tél. : 867-589-4719
Téléc. : 867-589-4908
www.sahtu.ca
Les chercheurs qui travaillent dans la région du Sahtu peuvent avoir besoin d’un permis d’utilisation des terres.
Office des terres et des eaux du Sahtu
C. P. 1
Fort Good Hope NT X0E 0H0
Tél. : 867-598-2413
Téléc. : 867-598-2325
www.slwb.com
Région des Tlicho
Les chercheurs qui travaillent dans la région des Tlicho peuvent avoir besoin d’un permis d’utilisation des terres.
Office des terres et des eaux de Wek’eezhii
C. P. 32
Wekweèti NT X0E 1W0
Tél. : 867-713-2500
Téléc. : 867-713-2502
www.wlwb.ca
Permis de recherche
Les chercheurs qui prévoient effectuer d’autres études scientifiques ou anthropologiques conjointement à des projets archéologiques auront besoin d’une licence de recherche scientifique.
Institut de recherche Aurora
C. P. 1450
Inuvik NT X0E 0T0
Tél. : 867-777-3298
Téléc. : 867-777-4264
Conservation d’artéfacts
Les demandes de renseignements sur la conservation d’artéfacts devraient être adressées à :
Conservation
Centre du patrimoine septentrional Prince-de-Galles
C. P. 1320
4750, 48e Rue
Yellowknife NT X1A 2L9
Tél. : 867-873-7664
Téléc. : 867-873-0205
rosalie_scott@gov.nt.ca
Permis de recherche archéologique
Les demandes de permis de recherche archéologique doivent être envoyées par courriel à :
archaeology@gov.nt.ca
Pour en savoir plus sur le système des permis aux TNO, veuillez communiquer avec :
Archéologue territorial
Centre du patrimoine septentrional Prince-de-Galles
C. P. 1320
4750, 48e Rue
Yellowknife NT X1A 2L9
Tél. : 867-873-7688
Téléc. : 867-669-0205
tom_andrews@gov.nt.ca
